Section 1
Éditeur du site
Le site Global Prévention est édité par ALERTIS, Centre de Formation Sécurité, Prévention des Risques Professionnels. « Global Prévention » est la marque sous laquelle Alertis exploite l'annuaire indépendant des formateurs et consultants en santé-sécurité au travail.
- Raison sociale : ALERTIS, Centre de Formation Sécurité, Prévention des Risques Professionnels.
- Forme juridique :[forme juridique à confirmer], société immatriculée au RCS de Lyon.
- SIREN : 509 882 031
- SIRET (siège) : 509 882 031 00040
- Numéro de déclaration d'activité : 82691097869, enregistré auprès du préfet de région du Rhône.
- TVA intracommunautaire : TVA non applicable.
- Siège social : 20 avenue des Frères Montgolfier, 69680 Chassieu, France.
- Téléphone :+33 (0)4 78 90 46 30
- Email :contact@alertis.fr
- Site institutionnel :https://www.alertis.fr
Mention obligatoire au titre de la déclaration d'activité de formation : cet enregistrement ne vaut pas l'agrément de l'État.
Section 2
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site Global Prévention est le représentant légal d'Alertis : [Nom du dirigeant à compléter].
Section 3
Hébergeur du site
Le site est hébergé par Render, Inc.
- Raison sociale : Render, Inc.
- Adresse : 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
- Site web :https://render.com
Section 4
Propriété intellectuelle
Le site Global Prévention, sa structure générale, ses textes, illustrations, logos et marques sont la propriété d'Alertis ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les fiches formateurs publiées sur l'annuaire (présentation, photo, descriptif, références, documents joints) restent la propriété de leurs auteurs respectifs, à savoir les formateurs et organismes référencés. Alertis dispose d'une licence d'usage limitée à l'exploitation de l'annuaire, dans les conditions précisées par les CGU.
Section 5
Liens hypertextes
Le site Global Prévention peut contenir des liens vers des sites tiers (sites des formateurs référencés, sites partenaires, ressources institutionnelles). Alertis n'a pas la maîtrise du contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou des pratiques de leurs éditeurs.
La création de liens entrants vers le site Global Prévention est autorisée sans demande préalable, sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image d'Alertis et de ne pas recourir à des techniques de framing ou d'inclusion masquant l'origine du contenu.
Section 6
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif au site Global Prévention sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social d'Alertis, à Lyon.
Section 7
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à contact@alertis.fr ou nous joindre par téléphone au +33 (0)4 78 90 46 30.
Document mis à jour le 30 avril 2026.